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Marques déposées par monsieur DEMIRBAG SERVET
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ZERO WATT, ZERO-WATT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZERO WATT, ZERO-WATT
M. DEMIRBAG SERVET, Agissant pour le compte de la société ZERO WATT en cours de formation

Numéro de dépôt :
4244588
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2026
ZERO WATT, ZERO-WATT de DEMIRBAG SERVET

Présentation de la marque ZERO WATT, ZERO-WATT

Déposée le 29 janvier 2016 par monsieur DEMIRBAG SERVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZERO WATT, ZERO-WATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur DEMIRBAG SERVET domicilié(e) 60 RUE DE LA BONGARDE - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEMIRBAG SERVET domicilié(e) 60 RUE DE LA BONGARDE - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.

La marque ZERO WATT, ZERO-WATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO WATT, ZERO-WATT arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.


M. DEMIRBAG SERVET, Agissant pour le compte de la société ZERO WATT en cours de formation - 60 RUE DE LA BONGARDE - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France


M. DEMIRBAG SERVET - 60 RUE DE LA BONGARDE - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688020 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.