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Marques déposées par la société DEMILLY Gérard
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PAUL FONTENELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL FONTENELLE
DEMILLY Gérard, Alfred, Maurice et DEMILLY Françoise, Clotilde, Lucienne née DE BAERE

Numéro de dépôt :
94519381
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque PAUL FONTENELLE

Déposée le 28 avril 1994 par la société DEMILLY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « PAUL FONTENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société DEMILLY Gérard domicilié(e) CHAMPAGNE DEMILLY DE BAERE, 10200 BLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 861 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMILLY Gérard et Françoise - France.

La marque PAUL FONTENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL FONTENELLE est expirée depuis le 28 avril 2004.

DEMILLY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DDB Demilly de Baere Domaine de la Verrerie


DEMILLY Gérard, Alfred, Maurice et DEMILLY Françoise, Clotilde, Lucienne née DE BAERE - CHAMPAGNE DEMILLY DE BAERE, 10200 BLIGNY - France - SIREN 329861850


DEMILLY Gérard et Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Champagne