Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco – equi.com
Demichelis Joelle

Numéro de dépôt :
3763934
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020
Eco – equi.com de Demichelis Joelle

Présentation de la marque Eco – equi.com

Déposée le 3 septembre 2010 par Demichelis Joelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco – equi.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Demichelis Joelle domicilié(e) 0 Lieu-dit Moutou - 09240 - CADARCET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Demichelis Joelle domicilié(e) 0 Lieu-dit Moutou - 09240 - CADARCET - France.

La marque Eco – equi.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco – equi.com est expirée depuis le 3 septembre 2020.


Demichelis Joelle - 0 Lieu-dit Moutou - 09240 - CADARCET - France


Demichelis Joelle - 0 Lieu-dit Moutou - 09240 - CADARCET - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Conception de systèmes (métalliques et non métalliques) pour ovins, bovins, caprins, canins, de systemes de distribution, d'alimentation, d'aération et compostage des fumiers et lisiers, de systèmes d'accès ou de tri sélectif des troupeaux dans leur espaces de vie. Conception, programmation d'automatismes pour systemes d'alimentation et de gestion d'environnement (bovins, équins, caprins, canins) ; conception, programmation d'automatismes (automates, ordinateurs) pour ovins, bovins, caprins, canins, d'automatismes, (automates ordinateurs) de, distribution d'alimentation, d'aération) de compostage des fumiers et lisiers et d'accès ou de tri sélectif des troupeaux dans leurs espaces de vie.