ISOPROPRE FRANCE
Présentation de la marque ISOPROPRE FRANCE
Déposée le 22 juillet 1994 par DEMIC Stéphane, SAMSON Roger, SOUSSAND Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOPROPRE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISOPROPRE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOPROPRE FRANCE est expirée depuis le 22 juillet 2004.
DEMIC Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35