Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOPROPRE
DEMIC Stéphane
SAMSON Roger
SOUSSAND Jacques

Numéro de dépôt :
94529971
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque ISOPROPRE

Déposée le 22 juillet 1994 par DEMIC Stéphane, SAMSON Roger, SOUSSAND Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOPROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Les déposants sont DEMIC Stéphane, domicilié(e) 13 Rue de la Butte, 78630 ORGEVAL - France, SAMSON Roger, domicilié(e) 82 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France, SOUSSAND Jacques, domicilié(e) 94 Bis rue du Maréchal Foch, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOS Florinda - France.

La marque ISOPROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOPROPRE est expirée depuis le 22 juillet 2004.

DEMIC Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : ISOPROPRE FRANCE


DEMIC Stéphane - 13 Rue de la Butte, 78630 ORGEVAL - France

SAMSON Roger - 82 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France

SOUSSAND Jacques - 94 Bis rue du Maréchal Foch, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France


DUBOS Florinda - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210238 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Travaux publics Entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) Entretien ou nettoyage d'objets divers