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Marques déposées par DEMIAUX Bernard
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BINARISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINARISATION
DEMIAUX Bernard

Numéro de dépôt :
92436614
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2002

Présentation de la marque BINARISATION

Déposée le 8 octobre 1992 par DEMIAUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BINARISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est DEMIAUX Bernard, domicilié(e) 4 Place de Séoul, 75014 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMIAUX Bernard - France.

La marque BINARISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINARISATION est expirée depuis le 8 octobre 2002.

DEMIAUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : TEMPS NUMERIQUE


DEMIAUX Bernard - 4 Place de Séoul, 75014 Paris - France


DEMIAUX Bernard - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156996 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

- Activités culturelles: peintures et sculptures, - production de spectacles et de films artistiques, - organisation d'expositions culturelles artistiques