Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEYERE
/
La Couturière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Couturière
DEMEYERE SARL

Numéro de dépôt :
99775878
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque La Couturière

Déposée le 12 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Couturière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEYERE domicilié(e) 246 rue de Lannoy, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 939 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMEYERE SARL - France.

La marque La Couturière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Couturière est expirée depuis le 12 février 2009.

DEMEYERE a également déposé les autres marques suivantes : EURO CLUB , EUROClub , COUTURAMA , COUTURAMA UN POINT, C'EST TOUT ! , Coutur'Active


DEMEYERE SARL - 246 rue de Lannoy, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 393939517


DEMEYERE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Machines outils ; machines agricoles ; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage, lave-inge, lave-vaisselle ; appareil et machines de cuisines électriques ou non entraînés manuellement pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines à coudre.