Déposée le 1 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEYERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROClub » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEYERE domicilié(e) 246 rue de Lannoy, 59100 ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEMEYERE - France.
La marque EUROClub a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMEYERE S.A.R.L. - 246 rue de Lannoy, 59100 ROUBAIX - France
SARL DEMEYERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Machines outils ; machines agricoles ; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage, lave-linge, lave-vaisselle ; appareil et machines de cuisines électriques ou non entraînés manuellement pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines à coudre.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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