Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATEX
DEMEUZOY François, Georges (nationalité française) 16, rue de Bouvines, 59000 LILLE.

Numéro de dépôt :
1288212
Date de dépôt :
30/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1994

Présentation de la marque SATEX

Déposée le 30 octobre 1984 par DEMEUZOY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEMEUZOY François, Georges (nationalité française) 16, rue de Bouvines, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATEX est expirée depuis le 30 octobre 1994.


DEMEUZOY François, Georges (nationalité française) 16, rue de Bouvines, 59000 LILLE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles. Revêtements muraux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.