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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMEUSY
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Muffin Français
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Muffin Français
SAS DEMEUSY

Numéro de dépôt :
4634702
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Muffin Français de DEMEUSY

Présentation de la marque Muffin Français

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMEUSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Muffin Français »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMEUSY domicilié(e) 45 Grande Rue François Mitterrand - 90800 - BAVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DEMEUSY, Madame Pierre DEMEUSY domicilié(e) 45 Grande rue François Mitterrand - 90800 - BAVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAS DEMEUSY - 45 Grande Rue François Mitterrand - 90800 - BAVILLIERS - France


SAS DEMEUSY, Madame Pierre DEMEUSY - 45 Grande rue François Mitterrand - 90800 - BAVILLIERS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801623 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.