Plan D
Présentation de la marque Plan D
Déposée le 16 mars 2011 par DEMEUSOIS RIESS EMILIE MAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plan D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Plan D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan D est expirée depuis le 16 mars 2021.
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43