DEMEURES SPACIOR L'ART DU SUR MESURE
Présentation de la marque DEMEURES SPACIOR L'ART DU SUR MESURE
Déposée le 12 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) DEMEURES SPACIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMEURES SPACIOR L'ART DU SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEMEURES SPACIOR L'ART DU SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES SPACIOR L'ART DU SUR MESURE est expirée depuis le 12 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37