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Marques déposées par la société  Demeures Provençales 
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Demeures Provençales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demeures Provençales
“ Demeures Provençales ”

Numéro de dépôt :
3831851
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/05/2021
Demeures Provençales de  Demeures Provençales 

Présentation de la marque Demeures Provençales

Déposée le 17 mai 2011 par la société  Demeures Provençales  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Demeures Provençales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société  Demeures Provençales  domicilié(e) 369, Chemin de La Traverse, EURL au capital de 5000 euros - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 820 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABATUT Monique domicilié(e) 369, Chemin de La Traverse - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque Demeures Provençales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demeures Provençales est expirée depuis le 17 mai 2021.


“ Demeures Provençales ” - 369, Chemin de La Traverse, EURL au capital de 5000 euros - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 527820757


LABATUT Monique - 369, Chemin de La Traverse - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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