Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demeures du Val de Gallie
Demeures du Val de Gallie, SARL

Numéro de dépôt :
4078981
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2024
Demeures du Val de Gallie de Demeures du Val de Gallie

Présentation de la marque Demeures du Val de Gallie

Déposée le 26 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Demeures du Val de Gallie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Demeures du Val de Gallie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Demeures du Val de Gallie domicilié(e) 40 rue, André Le Bourblanc - 78590 - NOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 863 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Demeures du Val de Gallie, Mme TORCHY Béatrice domicilié(e) 40 rue, André Le Bourblanc - 78590 - NOISY LE ROI - France.

La marque Demeures du Val de Gallie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demeures du Val de Gallie est expirée depuis le 26 mars 2024.


Demeures du Val de Gallie, SARL - 40 rue, André Le Bourblanc - 78590 - NOISY LE ROI - France - SIREN 499863496


Demeures du Val de Gallie, Mme TORCHY Béatrice - 40 rue, André Le Bourblanc - 78590 - NOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).