Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEURES ARTESIENNES
/
DEMEURES ARTESIENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES ARTESIENNES
DEMEURES ARTESIENNES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1455598
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
01/10/1996
DEMEURES ARTESIENNES de DEMEURES ARTESIENNES

Présentation de la marque DEMEURES ARTESIENNES

Déposée le 1 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEURES ARTESIENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « DEMEURES ARTESIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEURES ARTESIENNES domicilié(e) 27, rue de l'Egalité, 62128 CROISILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REDAC. - France.

La marque DEMEURES ARTESIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES ARTESIENNES est expirée depuis le 1 octobre 1996.

DEMEURES ARTESIENNES a également déposé les autres marques suivantes : DEMEURES DU NORD


DEMEURES ARTESIENNES (S.A.R.L.) - 27, rue de l'Egalité, 62128 CROISILLES. - France


CABINET REDAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Constructions et réparations maisons individuelles, pavillons, étude en ingénierie.