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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEMEURE FRANCAISE
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REGENCY COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGENCY COLLECTION
DEMEURE FRANCAISE S.A

Numéro de dépôt :
1643832
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2001
REGENCY COLLECTION de DEMEURE FRANCAISE

Présentation de la marque REGENCY COLLECTION

Déposée le 11 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DEMEURE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGENCY COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMEURE FRANCAISE domicilié(e) 247, R.N 39 BOUIN PLUMOISON, 62140 HESDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque REGENCY COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGENCY COLLECTION est expirée depuis le 11 février 2001.

DEMEURE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : DF DF DE MEURE FRANCAISE , DF DEMEURE FRANCAISE , DF DEMEURE FRANCAISE


DEMEURE FRANCAISE S.A - 247, R.N 39 BOUIN PLUMOISON, 62140 HESDIN - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques