Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP-COD HERITAGE
SARL DEMEURE DU CHAPITRE

Numéro de dépôt :
3017739
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2010
CAP-COD HERITAGE de DEMEURE DU CHAPITRE

Présentation de la marque CAP-COD HERITAGE

Déposée le 23 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEURE DU CHAPITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP-COD HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMEURE DU CHAPITRE domicilié(e) 3 rue du Chapitre, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER DUTEIL - France.

La marque CAP-COD HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-COD HERITAGE est expirée depuis le 23 mars 2010.

DEMEURE DU CHAPITRE a également déposé les autres marques suivantes : DEMEURE DU CHAPITRE


SARL DEMEURE DU CHAPITRE - 3 rue du Chapitre, 35000 RENNES - France


ROGER DUTEIL - France


Inscription le 5 octobre 2000 - Retrait partiel n°308880 - Publication au BOPI 2000-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

- Bougies et mèches (éclairage) - Fourchettes, cuillers (couverts) - Appareils d'éclairage - Articles pour fumeurs en métaux précieux Objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux - Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels. Peintures (tableaux) et gravures - Malles et valises, cannes Sacs à main, de voyage - Meubles, glaces (miroirs), cadres Literie (à l'exception du linge) Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os - Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vaisselle non en métaux précieux - Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table Tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table - Vêtements (habillement) - Tapis, paillassons, nattes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.