Déposée le 24 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Demeure de la Vignole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEMEURE DE LA VIGNOLE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Demeure de la Vignole domicilié(e) 3, impasse Marguerite d'Anjou - 49730 - TURQUANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 938 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Demeure de la Vignole domicilié(e) 3, Impasse Marguerite d'Anjou - 49730 - TURQUANT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMEURE DE LA VIGNOLE est expirée depuis le 24 novembre 2019.
SARL Demeure de la Vignole, SARL - 3, impasse Marguerite d'Anjou - 49730 - TURQUANT - France - SIREN 422938407
SARL Demeure de la Vignole - 3, Impasse Marguerite d'Anjou - 49730 - TURQUANT - France
Demande de renouvellement le 14 mai 2009 n°2407436 - Publication au BOPI 2009-05-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417802 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11
Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516358 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Hôtel-restaurant. Soins hygiène et beauté. Services. Divertissement, activités culturelle, spectacles organisation colloques, conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Meubles, cadres, tableaux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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