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Marques déposées par DEMETER
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ROSMADEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSMADEC
DEMETER

Numéro de dépôt :
4443404
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
ROSMADEC de DEMETER

Présentation de la marque ROSMADEC

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par DEMETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSMADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est DEMETER domicilié(e) 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMETER, Monsieur René RUELLO domicilié(e) 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France.

La marque ROSMADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21 24 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSMADEC arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.

DEMETER a également déposé les autres marques suivantes : TOP FOOD , Vitamin'Bar , La Biennale de Pont-Aven , Le Goût du Lieu Collection , TY VORN , VIT'FRAIS , RENDEZ-VOUS DE PONT-AVEN , HARDOUINAIS , VINS ET VOYAGES , LA CHOCOLATERIE DE PONT-AVEN


DEMETER - 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France


DEMETER, Monsieur René RUELLO - 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; dentifrices ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.