Déposée le 15 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER domicilié(e) 69 rue de Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 717 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMETER domicilié(e) 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France.
La marque MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMETER, SAS - 69 rue de Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 444717847
DEMETER - 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 28 avril 2014 - Retrait partiel n°623116 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
