Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRE DE LA VANILLE
DEMETER S.A.

Numéro de dépôt :
3250982
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
LETTRE DE LA VANILLE de DEMETER

Présentation de la marque LETTRE DE LA VANILLE

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) DEMETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETTRE DE LA VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMETER domicilié(e) 1835, CHEMIN DES SAINTS PÈRES,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMETER S.A. domicilié(e) 1835, CHEMIN DES SAINTS PÈRES,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

La marque LETTRE DE LA VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRE DE LA VANILLE est expirée depuis le 9 octobre 2013.

DEMETER a également déposé les autres marques suivantes : Les cabanes dans les bois , TOP FOOD , EPERVIER , DEMETER , Vitamin'Bar , La Biennale de Pont-Aven , Le Goût du Lieu Collection , TY VORN , VIT'FRAIS , LUCULLUS


DEMETER S.A. - 1835, CHEMIN DES SAINTS PÈRES,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


DEMETER S.A. - 1835, CHEMIN DES SAINTS PÈRES,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Revue économique périodique.