Déposée le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Déméter
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ducs de Carcassonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Déméter domicilié(e) 25 rue de Palestro - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 301 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Déméter domicilié(e) 25 rue de Palestro - 75002 - PARIS - France.
La marque Ducs de Carcassonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Déméter, SAS - 25 rue de Palestro - 75002 - PARIS - France - SIREN 491301214
Déméter - 25 rue de Palestro - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ».
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques ».
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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