Déposée le 27 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) DEMETER TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Demeter Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMETER TECHNOLOGIES domicilié(e) 31, avenue de Larrieu, 31081 TOULOUSE Cédex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 101 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert RAYNAUD Directeur Général DEMETER TECHNOLOGIES - France.
La marque Demeter Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMETER TECHNOLOGIES S.A. - 31, avenue de Larrieu, 31081 TOULOUSE Cédex 1 - France - SIREN 423101294
Monsieur Gilbert RAYNAUD Directeur Général DEMETER TECHNOLOGIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
- Constructions en acier - Constructions métalliques - Constructions transportables métalliques - Charpentes métalliques - Châssis métalliques - Malaxeurs - Machines pour la construction des routes - Machines pour les travaux de terrassement - Machines d'aspiration à usage industriel - Broyeurs (machines) - Dispositifs de commande de machines ou de moteurs - Installations de criblage - Déchiqueteurs à usage industriel - Installations de dépoussiérage - Echangeurs thermiques - Filtres (parties de machines ou de moteurs) - Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz - Séparateurs - Fours - Appareils et installations de cuisson - Appareils de cuisson à micro-ondes - Incinérateurs - Récupérateurs de chaleur - Appareils et installations de séchage - Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) - Echangeurs thermiques - Argile - Scories (matériaux de construction) - Liants pour le briquetage - Liants pour la fabrication des briques - Liants pour l'entretien des routes - Liants pour la construction - Matières premières pour la céramique - Produits bitumeux pour la construction - Briques - Matériaux à bâtir non métalliques - Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées - Matériaux de construction non métalliques - Enduits (matériaux de construction) - Mortier pour la construction - Revêtements (construction) non métalliques - Revêtements de mur (construction) non métalliques - Revêtements de parois (construction) non métalliques - Construction d'usines - Location de machines de chantier - Supervision d'ouvrages et de travaux de construction - Montage (assemblage pour le compte de tiers), installation, réglages, entretien et réparation de machines - Informations en matière de construction - Informations en matière de réparation d'usines, de machines et d'équipements - Supervision de travaux de construction - Réalisation de revêtements routiers - Exploitation de carrières - Installation, réglages, entretien et réparation d'usines et d'équipements.- Transmission et diffusion, au moyen de télécommunications, d'informations, de messages et d'images, assistées par ordinateur - Messagerie électronique pour échange d'informations - Traitement par mélange, transformation, recyclage, incinération et calcination de déchets et de matériaux - Informations en matière de traitement de déchets et de matériaux - Assemblage de matériaux sur commande - Organisation et conduite d'expositions, colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums en matière : - d'usines, de machines et d'équipements - de produits de construction - de traitement de déchets et matériaux - d'ouvrages et de travaux de construction - Formation pratique, stages de formation et perfectionnement, organisation et conduite d'ateliers de formation, en matière : - d'usines, de machines et d'équipements - de produits de construction - de traitement de déchets et matériaux - d'ouvrages et travaux de construction - Publication de textes (autres que publicitaires) - Travaux d'ingénieurs - Conseils en construction - Etude de projets techniques et industriels - Dessin industriel - Prospection géologique - Essai de matériaux - Tri de déchets et de matières premières de récupération - Conception et établissement (rédaction) de plans et documents en matière : - d'usines, de machines et d'équipements - de produits de construction - de traitement de déchets et de matériaux - d'ouvrages et de travaux de construction - Contrôle de qualité en matière : - d'usines, de machines et d'équipements - de produits de construction - de traitement de déchets et matériaux - d'ouvrages et de travaux de construction - Conseils en construction - Recherches techniques et industrielles - Recherche et développement de nouveaux produits - Exploitation de brevets - Concession de licences - Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) - Expertises techniques et industrielles - Elaboration de logiciels - Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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