Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.I.E.T.E.C. Revue Internationale d'Etudes Transculturelles et d'ethnopsychanalyse Clinique
ASSOCIATION DEMETER RECHERCHE - ACTION

Numéro de dépôt :
3016523
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010
R.I.E.T.E.C. Revue Internationale d\'Etudes Transculturelles et d\'ethnopsychanalyse Clinique de DEMETER RECHERCHE - ACTION

Présentation de la marque R.I.E.T.E.C. Revue Internationale d'Etudes Transculturelles et d'ethnopsychanalyse Clinique

Déposée le 23 mars 2000 par l'association loi 1901 DEMETER RECHERCHE - ACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.I.E.T.E.C. Revue Internationale d'Etudes Transculturelles et d'ethnopsychanalyse Clinique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 DEMETER RECHERCHE - ACTION domicilié(e) CENTRE ACTIVITÉ HOCHE 3, 5 AVENUE CONDORCET, 91260 JUVISY/ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 815 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVELYNE HEIZMANN AVOCAT À LA COUR - France.

La marque R.I.E.T.E.C. Revue Internationale d'Etudes Transculturelles et d'ethnopsychanalyse Clinique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.I.E.T.E.C. Revue Internationale d'Etudes Transculturelles et d'ethnopsychanalyse Clinique est expirée depuis le 23 mars 2010.


ASSOCIATION DEMETER RECHERCHE - ACTION - CENTRE ACTIVITÉ HOCHE 3, 5 AVENUE CONDORCET, 91260 JUVISY/ORGE - France - SIREN 400815973


EVELYNE HEIZMANN AVOCAT À LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

- Édition de revues - Publication bisannuelles - Revue.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.