Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEUS
DEMETER INNOVATION

Numéro de dépôt :
92404908
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque ELEUS

Déposée le 10 février 1992 par DEMETER INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est DEMETER INNOVATION, domicilié(e) Immeuble La Chantrerie Rue Kastler CP 6015, 44070 NANTES Cédex 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ Conseil en Brevets d'Invention - France.

La marque ELEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEUS est expirée depuis le 10 février 2002.

DEMETER INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : EII , DEMETER INNOVATION


DEMETER INNOVATION - Immeuble La Chantrerie Rue Kastler CP 6015, 44070 NANTES Cédex 03 - France


Cabinet DAWIDOWICZ Conseil en Brevets d'Invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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