Déposée le 14 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMETER CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ma maison mes objets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMETER CENTRE domicilié(e) Lobre - 63480 - BERTIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 597 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMETER CENTRE, M. Jean-Michel BELLON domicilié(e) Lobre - 63480 - BERTIGNAT - France.
La marque ma maison mes objets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMETER CENTRE, SARL - Lobre - 63480 - BERTIGNAT - France - SIREN 490597424
DEMETER CENTRE, M. Jean-Michel BELLON - Lobre - 63480 - BERTIGNAT - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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