Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Pierre DEMERY
DEMERY Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99832415
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque Jean-Pierre DEMERY

Déposée le 29 décembre 1999 par DEMERY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jean-Pierre DEMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est DEMERY Jean-Pierre, domicilié(e) Mas des Forges, Route des Baux, 13990 FONTVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Jean-Pierre DEMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Pierre DEMERY est expirée depuis le 29 décembre 2009.


DEMERY Jean-Pierre - Mas des Forges, Route des Baux, 13990 FONTVIEILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Tissus à usage textile, couvertures de lit ou de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.