Déposée le 12 février 1988 par mademoiselle DEMERY Christiane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOULEIADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est mademoiselle DEMERY Christiane domicilié(e) 13990 FONTVIEILLE, Mas des Forges. Monsieur DEMERY Jean Pierre, Louis, Victor, domicilié13125 LE PARADOU, Chemin de la Burlande. Madame DEMERY Régine, Marion, épouse Francis, Salvatore, Joseph ASOLE, domiciliée13125 LE PARADOU, Chemin de la Burlande. Madame ASOLE Stéfania épouse DEMERY Charles, Henri, domiciliée30400 VILLENEUVE-les-AVIGNON, Villa Calypso, Avenue Paul Ravoux. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque SOULEIADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULEIADO est expirée depuis le 12 février 1998.
Mademoiselle DEMERY Christiane, Marcelle, Mireille domiciliée - 13990 FONTVIEILLE, Mas des Forges. Monsieur DEMERY Jean Pierre, Louis, Victor, domicilié13125 LE PARADOU, Chemin de la Burlande. Madame DEMERY Régine, Marion, épouse Francis, Salvatore, Joseph ASOLE, domiciliée13125 LE PARADOU, Chemin de la Burlande. Madame ASOLE Stéfania épouse DEMERY Charles, Henri, domiciliée30400 VILLENEUVE-les-AVIGNON, Villa Calypso, Avenue Paul Ravoux. - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 11 janvier 1996 - GAGE CONSTITUE n°195716 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 17 juillet 1995 - GAGE CONSTITUE n°187529 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 9 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185985 - Publication au BOPI 1995-06-09
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment abat-jours.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés et notamment papiers peints.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie et notamment sacs de plage et de voyage.Sacs de plage et de voyage en tissu de coton.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques et notamment carrelages.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table et notamment tissus de coton imprimé vendus en pièce;tissus de fibre animale ou synthétique vendus en pièce;rideaux, dessus de lit;rideaux, dessus de lit matelassés ou non, en tissu de coton imprimé.Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment foulards, foulards de coton, robes, blouses et jupes en tissu imprimé dans toutes fibres.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles et notamment napperons et colifichets, napperons et colifichets en tissu de coton.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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