Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PERLES DU MARAIS
Numéro de dépôt :
1693339
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
27/12/1999
Présentation de la marque LES PERLES DU MARAIS
Déposée le 27 décembre 1989 par DEMERY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « LES PERLES DU MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PERLES DU MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693339.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMERY Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201990 - Publication au BOPI 1996-06-10