Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISONS A COMME AMOUR
DEMERCASTEL DIDIER RAYMOND LUCIEN PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FINANCIÈRE DES CHAMOIS SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3209930
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MAISONS A COMME AMOUR de DEMERCASTEL DIDIER RAYMOND LUCIEN PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FINANCIÈRE DES CHAMOIS

Présentation de la marque MAISONS A COMME AMOUR

Déposée le 3 février 2003 par la société DEMERCASTEL DIDIER RAYMOND LUCIEN PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FINANCIÈRE DES CHAMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS A COMME AMOUR »

Le déposant est la société DEMERCASTEL DIDIER RAYMOND LUCIEN PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FINANCIÈRE DES CHAMOIS domicilié(e) Z.I DE VINCY,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 050 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMERCASTEL DIDIER SOCIETE FINANCIÈRE DES CHAMOIS SA domicilié(e) Z.I DE VINCY,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DEMERCASTEL DIDIER RAYMOND LUCIEN PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FINANCIÈRE DES CHAMOIS a également déposé les autres marques suivantes : M2I S.A. J M2I ARCHITECTURE


DEMERCASTEL DIDIER RAYMOND LUCIEN PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FINANCIÈRE DES CHAMOIS SOCIÉTÉ ANONYME - Z.I DE VINCY,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France - SIREN 353050966


DEMERCASTEL DIDIER SOCIETE FINANCIÈRE DES CHAMOIS SA - Z.I DE VINCY,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378117 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, comptabilité, gestion des fichiers informatiques Affaires immobilières Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Constructions Agences pour artistes Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Travaux d'ingénieurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.