Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BAYON DU NOYER
DEMEL MURIELLE

Numéro de dépôt :
3092300
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2011

Présentation de la marque CHATEAU BAYON DU NOYER

Déposée le 30 mars 2001 par la société DEMEL MURIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BAYON DU NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société DEMEL MURIELLE domicilié(e) BARATEAU No 12, 33710 SAINT SEURIN DE BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 767 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DEMEL MURIELLE - France.

La marque CHATEAU BAYON DU NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BAYON DU NOYER est expirée depuis le 30 mars 2011.

DEMEL MURIELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUY D'AMOUR


DEMEL MURIELLE - BARATEAU No 12, 33710 SAINT SEURIN DE BOURG - France - SIREN 414767699


Madame DEMEL MURIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l' exploitation exactement dénommée château bayon du noyer.