Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIOT FOOT UNE PARTIDE DE FOOT EN 3 DES
DEMEERSEMAN FRANÇOIS
DEMEERSEMAN NICOLAS

Numéro de dépôt :
3115060
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2011
PETIOT FOOT UNE PARTIDE DE FOOT EN 3 DES de DEMEERSEMAN FRANÇOIS

Présentation de la marque PETIOT FOOT UNE PARTIDE DE FOOT EN 3 DES

Déposée le 2 août 2001 par DEMEERSEMAN FRANÇOIS et DEMEERSEMAN NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIOT FOOT UNE PARTIDE DE FOOT EN 3 DES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Les déposants sont DEMEERSEMAN FRANÇOIS, domicilié(e) 9, RUE DE LA BRIQUETERIE, 59190 HAZEBROUCK - France et DEMEERSEMAN NICOLAS, domicilié(e) 9, RUE DE LA BRIQUETERIE, 59190 HAZEBROUCK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMEERSEMAN FRANÇOIS - France.

La marque PETIOT FOOT UNE PARTIDE DE FOOT EN 3 DES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIOT FOOT UNE PARTIDE DE FOOT EN 3 DES est expirée depuis le 2 août 2011.


DEMEERSEMAN FRANÇOIS - 9, RUE DE LA BRIQUETERIE, 59190 HAZEBROUCK - France

DEMEERSEMAN NICOLAS - 9, RUE DE LA BRIQUETERIE, 59190 HAZEBROUCK - France


DEMEERSEMAN FRANÇOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), à savoir : affiches. Autocollants. Boîtes en carton ou en papier. Cartes. Dessins. Drapeaux. Fanions. Publications. Tubes en carton. Produits de l'imprimerie. Photographies. Clichés Education, formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.