Déposée le 13 octobre 1999 par DEMEERLAERE Jean Pierre et DRUT Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Phyto Bio Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Les déposants sont DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert, domicilié(e) Vaugrenier Présidence, 4, Impasse du Lac, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et DRUT Guy, domicilié(e) 49, Avenue Gehan de Brie, 77120 COULOMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre DEMEERLAERE - France.
La marque Phyto Bio Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert - Vaugrenier Présidence, 4, Impasse du Lac, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France
DRUT Guy - 49, Avenue Gehan de Brie, 77120 COULOMIERS - France
Jean Pierre DEMEERLAERE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique. Soins d'hygiène et beauté.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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