Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DEMEAUX Claude
/
CHATEAU LES VIGNALS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES VIGNALS
DEMEAUX Claude

Numéro de dépôt :
95599047
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque CHATEAU LES VIGNALS

Déposée le 22 novembre 1995 par la société DEMEAUX Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES VIGNALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société DEMEAUX Claude domicilié(e) "Le Roc", 46700 TOUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 223 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEMEAUX Claude - France.

La marque CHATEAU LES VIGNALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES VIGNALS est expirée depuis le 22 novembre 2005.


DEMEAUX Claude - "Le Roc", 46700 TOUZAC - France - SIREN 348223603


Monsieur DEMEAUX Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LES VIGNALS"