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Marques déposées par la société DEMAZET VIGNOBLES
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SEIGNEUR DU RHONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEIGNEUR DU RHONE
DEMAZET VIGNOBLES, UCA

Numéro de dépôt :
3530561
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/10/2027
SEIGNEUR DU RHONE de DEMAZET VIGNOBLES

Présentation de la marque SEIGNEUR DU RHONE

Déposée le 12 octobre 2007 par la société DEMAZET VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SEIGNEUR DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la société DEMAZET VIGNOBLES domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 528 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CRUVEILLER AUDREY domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque SEIGNEUR DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEUR DU RHONE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


DEMAZET VIGNOBLES, UCA - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 487528168


Mme CRUVEILLER AUDREY - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 8 août 2017 n°2656754 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-08

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée comportant le terme « RHONE ».