Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORTICOM
Numéro de dépôt :
1440725
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/12/1997
Présentation de la marque HORTICOM
Déposée le 15 décembre 1987 par monsieur DEMAUGE-BOST Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « HORTICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HORTICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°32350 - Publication au BOPI 1988-20