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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMATON
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MOZAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZAE
DEMATON sarl

Numéro de dépôt :
3311660
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
MOZAE de DEMATON

Présentation de la marque MOZAE

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMATON domicilié(e) 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit SAINT-HILAIRE domicilié(e) 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque MOZAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAE est expirée depuis le 8 septembre 2014.


DEMATON sarl - 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France


Benoit SAINT-HILAIRE - 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 3 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406756 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Meubles ; chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, divans, sofas, poufs, tables, tables basses, tables de chevet ; consoles de rangement, sellettes, guéridons, dessertes ; paravents ; étagères, bibliothèques, vitrines ; colonnes et tablettes de rangement ; placards, armoires, bahuts, buffets, vaisseliers, commodes ; coffres non métalliques ; tréteaux ; bureaux, meubles de bureau ; meubles pour télévisions, magnétoscopes, chaînes stéréo, ordinateurs ; lits, literie (à l'exception du linge de lit) ; cadres, miroirs, coussins, cintres pour vêtements, portemanteaux, patères pour vêtements, porte-revues, porte-parapluies ; chevalets, valets.