Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Démas Création Agencement d'espaces intérieurs
DEMAS CREATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3965002
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2022
Démas Création Agencement d\'espaces intérieurs de DEMAS CREATION

Présentation de la marque Démas Création Agencement d'espaces intérieurs

Déposée le 26 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMAS CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Démas Création Agencement d'espaces intérieurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMAS CREATION domicilié(e) 13, place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 648 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMAS CREATION domicilié(e) 13, place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque Démas Création Agencement d'espaces intérieurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démas Création Agencement d'espaces intérieurs est expirée depuis le 26 novembre 2022.


DEMAS CREATION, Société à responsabilité limitée - 13, place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 531648749


DEMAS CREATION - 13, place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour le conditionnement d'air, hottes d'aération, appareils et installations pour l'adoucissement ou la purification de l'eau, réfrigérateurs, congélateurs, cuiseurs, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, fours, ustensiles de cuisson électriques, friteuses électriques, plaques chauffantes ; plaques de cuisson ; cafetières électriques ; installations de bain ; baignoires ; garnitures de baignoires ; appareils pour faire des remous dans l'eau, cabines de douche, bidets, lavabos, éviers, toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), cuvettes de toilette (WC), chasses d'eau, robinetterie, robinets pour cuisines ou sanitaires ; sèche-cheveux ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils et installations de séchage ; chauffe-lits, chauffe-pieds électriques ou non électriques, chauffe-plat ; ampoules d'éclairage, ampoules électriques ; percolateurs à café électriques ; cuisinières ; abat-jour ; sécheurs de linge électriques ; bouilloires électriques ; grille-pain ; yaourtières électriques ; appliques murales ;

Meubles notamment de cuisine et salle de bain ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères non métalliques (crochets) pour vêtement, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; tableaux d'affichage ; anneaux ; crochets ; rails, tringles pour rideaux ; objets d'art, bustes, statues et bibelots (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; armoires ; bahuts (coffre non métallique) ; bancs ; berceaux ; bibliothèques, y compris, rayons et étagères ; lits, y compris, garnitures non métalliques et bois de lit, literie (à l'exception du linge de lit) ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni métal, ni en maçonnerie) ; conteneurs non métalliques ; casiers ; casiers à bouteilles ; bondes non métalliques ; buffets ; meubles de bureau ; canapés ; chaises ; porte-chapeaux ; charnières non métalliques ; écrans de cheminées ; claies non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; cuves non métalliques ; dessertes ; divans ; produits d'ébénisterie ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; escabeaux non métalliques ; établis ; étagères ; fauteuils ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garde-manger non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; jardinières (meubles) ; manches à balais, d'outils, de couteaux (non métalliques) ; matelas ; meubles métalliques, portes de meubles ; rayons de meubles ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matières plastiques) ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; réservoirs (ni en métal ni en maçonnerie) ; revêtements amovibles pour éviers ; rotin ; secrétaires ; sièges ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; tiroirs ; vaisseliers ; vitrines (meubles) ; serrures non métalliques de meubles ; meubles de cuisine ; meubles destinés à l'aménagement ou l'agencement de cuisines, y compris parties de meubles, supports de meubles à savoir pieds de meubles ; plans de travail (meubles) ; meubles de rangement ; éléments de rangement ou de présentation pour cuisines (meubles) ; meubles de cloisons ; tablettes-bars ; billots en bois ;

Restauration de mobilier ; construction ; informations et conseils en matière de construction ; supervision (direction) des travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolitions, location de machines de chantier, nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtre, installation, entretien et réparation de machines et d'appareils informatiques et de bureaux ; services d'installation de cuisines ; services d'installation de salles de bain ; services d'installation de meubles de rangement ; équipement de cuisines ; équipement de salles de bain ; équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat ; installation de portes et de fenêtres ; travaux d'ébénisterie (réparation) de cordonnerie ; entretien et restauration de mobilier ; informations en matière de réparation ; informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de la maison notamment de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement ;

Décoration d'intérieure ; élaboration (conception), agencements et installations d'espaces d'intérieurs, architecture, services de dessinateur d'art graphique, stylisme (esthétique industrielle).