Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCILLY LE CHATEL L'ARTISANAT DE LA PIERRE
DEMARS Jean-Claude, Montoisel PRALONG, 42600 MONTBRISON.

Numéro de dépôt :
1185446
Date de dépôt :
20/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MARCILLY LE CHATEL L\'ARTISANAT DE LA PIERRE de DEMARS Jean-Claude

Présentation de la marque MARCILLY LE CHATEL L'ARTISANAT DE LA PIERRE

Déposée le 20 octobre 1981 par DEMARS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCILLY LE CHATEL L'ARTISANAT DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEMARS Jean-Claude, Montoisel PRALONG, 42600 MONTBRISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.

La marque MARCILLY LE CHATEL L'ARTISANAT DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MARCILLY LE CHATEL L'ARTISANAT DE LA PIERRE est expirée depuis le 20 octobre 1991.


DEMARS Jean-Claude, Montoisel PRALONG, 42600 MONTBRISON. - France


Cabinet CHARRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Matériaux de construction.Pierres naturelles et artificielles.Monuments en pierres;cheminées. Traitement de matériaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.