Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur demars jacques
/
LES DEMOISELLES DE PALLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DEMOISELLES DE PALLUS
M. demars jacques

Numéro de dépôt :
4014068
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
LES DEMOISELLES DE PALLUS de demars jacques

Présentation de la marque LES DEMOISELLES DE PALLUS

Déposée le 20 juin 2013 par monsieur demars jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES DEMOISELLES DE PALLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur demars jacques domicilié(e) 12 rue de franqueville - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. demars jacques domicilié(e) 12 rue de franqueville - 75116 - PARIS - France.

La marque LES DEMOISELLES DE PALLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEMOISELLES DE PALLUS est expirée depuis le 20 juin 2023.


M. demars jacques - 12 rue de franqueville - 75116 - PARIS - France


M. demars jacques - 12 rue de franqueville - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611110 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vins bénéficiant de l'AOC Chinon.

Manifestation de dégustation de vin à fin éducative.

Location de salle de réception.