Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPINEE
Numéro de dépôt :
1756372
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2000
Présentation de la marque SPINEE
Déposée le 22 octobre 1990 par DEMARS Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINEE est expirée depuis le 22 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02