Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DEMARNE Depuis 1929
DEMARNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4055801
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2023
D DEMARNE Depuis 1929 de DEMARNE

Présentation de la marque D DEMARNE Depuis 1929

Déposée le 19 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D DEMARNE Depuis 1929 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMARNE domicilié(e) 5 RUE DES CLAIRES, MIN DE PARIS RUNGIS – BAT A5 - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 060 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque D DEMARNE Depuis 1929 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DEMARNE Depuis 1929 est expirée depuis le 19 décembre 2023.


DEMARNE, Société par actions simplifiée - 5 RUE DES CLAIRES, MIN DE PARIS RUNGIS – BAT A5 - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 552060519


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Poissons ; crustacés non vivants ; crustacés cuits ; conserves de poissons ; poissons saumurés ; poissons fumés ; poissons surgelés ; crustacés surgelés ; mollusques surgelés ; mollusques conservés ; coquillages non vivants ; saumons ; mets à base de poissons ; mets à base de crustacés ; mets à base de mollusques ; mets à base d'oeufs de poissons ;

Poissons vivants ; coquillages vivants ; oeufs de poisson ; crustacés vivants ; mollusques vivants.