Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACAMAX
Monsieur DEMARD Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3199069
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
12/12/2012
SACAMAX de DEMARD Jean-Louis

Présentation de la marque SACAMAX

Déposée le 12 décembre 2002 par monsieur DEMARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SACAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est monsieur DEMARD Jean-Louis domicilié(e) 592 Rue du Fourneau,50400 Granville - 50400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEMARD Jean-Louis domicilié(e) 592 rue du Fourneau,50400 GRANVILLE - 50400 - France.

La marque SACAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACAMAX est expirée depuis le 12 décembre 2012.


Monsieur DEMARD Jean-Louis - 592 Rue du Fourneau,50400 Granville - 50400 - France


Monsieur DEMARD Jean-Louis - 592 rue du Fourneau,50400 GRANVILLE - 50400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

- Gant en Polyetilene - Sac en carton servant à récupérer les déjections animales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.