Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Demarche Frédéric
/
D.J. Ascenseur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.J. Ascenseur
Demarche Frédéric

Numéro de dépôt :
3184796
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012
D.J. Ascenseur de Demarche Frédéric

Présentation de la marque D.J. Ascenseur

Déposée le 23 septembre 2002 par Demarche Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.J. Ascenseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est Demarche Frédéric domicilié(e) 18 rue Jacques DESFORGES, agissant au nom et pour le compte de la société D.J. Ascenseur en formation,95110 SAWNOIS - 95110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMARCHE Frédéric domicilié(e) 18, rue Jacques DESFORGES,95110 SAWNOIS - 95110 - France.

La marque D.J. Ascenseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.J. Ascenseur est expirée depuis le 23 septembre 2012.


Demarche Frédéric - 18 rue Jacques DESFORGES, agissant au nom et pour le compte de la société D.J. Ascenseur en formation,95110 SAWNOIS - 95110 - France


DEMARCHE Frédéric - 18, rue Jacques DESFORGES,95110 SAWNOIS - 95110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Montage d'ascenseur