PIERRES DE FRANCE
Présentation de la marque PIERRES DE FRANCE
Déposée le 29 septembre 1992 par DEMANGEON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIERRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRES DE FRANCE est expirée depuis le 29 septembre 2002.
DEMANGEON Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196211 - Publication au BOPI 1996-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41