Déposée le 14 mai 2007 par DEMANGEL MARIE CLAUDE et DEMANGEL NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAPSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-25 du 22 juin 2007.
Les déposants sont DEMANGEL MARIE CLAUDE domicilié(e) 3 RUE place de la Mairie - 78200 - FLACOURT - France et DEMANGEL NICOLAS domicilié(e) 3 PLACE DE LA MAIRIE - 78200 - FLACOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEMANGEL MARIE CLAUDE domicilié(e) 3 RUE place de la Mairie - 78200 - FLACOURT - France.
La marque KAPSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAPSI arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.
DEMANGEL MARIE CLAUDE - 3 RUE place de la Mairie - 78200 - FLACOURT - France
DEMANGEL NICOLAS - 3 PLACE DE LA MAIRIE - 78200 - FLACOURT - France
Mme DEMANGEL MARIE CLAUDE - 3 RUE place de la Mairie - 78200 - FLACOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651173 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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