Présentation de la marque BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES
Déposée le 1 avril 2016 par monsieur DEMANGE Gilles et monsieur MARGUIN Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Les déposants sont monsieur DEMANGE Gilles domicilié(e) 205 rue des Mollieres - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France et monsieur MARGUIN Christophe domicilié(e) 916 Route de STrasbourg - 01700 - MIRIBEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGM, M. GUTTON FREDERIC domicilié(e) 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée suivantes « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins d'appellation d'origine “ Côtes du Rhone, Côtes du Rhone Villages ” ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pays des Bouches du Rhone », « Hautes Alpes, Alpes Maritimes », « Alpes de Haute Provence », Genepi des Alpes ; boisson alcoolisée bénéficiant de l'une des indication géographique « Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône ou Fine des Côtes-du-Rhône » et « Marc des Côtes-du-Rhône ou Eau-de-vie de Marc des Côtes-du-Rhône ».
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