Déposée le 28 août 2001 par DEMANET CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAIN RUSTIQUE DEMANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est DEMANET CLAUDE, BERNARD, domicilié(e) 7 av. porte de clignancourt, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE DEMANET - France.
La marque PAIN RUSTIQUE DEMANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMANET CLAUDE, BERNARD - 7 av. porte de clignancourt, 75018 PARIS - France
CLAUDE DEMANET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure Restauration (alimentation).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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