Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTE LA LOCOMOTION
DEMANDRE DAVID
LESCOUTRE Christophe

Numéro de dépôt :
95588838
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque TOUTE LA LOCOMOTION

Déposée le 20 septembre 1995 par DEMANDRE DAVID et LESCOUTRE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTE LA LOCOMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Les déposants sont DEMANDRE DAVID, domicilié(e) 19 allée de la Croix aux Bergers, 91090 Lisses - France et LESCOUTRE Christophe, domicilié(e) 97 rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMANDRE DAVID - France.

La marque TOUTE LA LOCOMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTE LA LOCOMOTION est expirée depuis le 20 septembre 2005.


DEMANDRE DAVID - 19 allée de la Croix aux Bergers, 91090 Lisses - France

LESCOUTRE Christophe - 97 rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons - France


DEMANDRE DAVID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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