Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC
Numéro de dépôt :
1353966
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
NERAC
Date d'expiration :
22/04/1996
Présentation de la marque DUC
Déposée le 22 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMANDEUR : STE SAINT-GAYRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353966.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC est expirée depuis le 22 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42